Respecter la création : comprendre les règles du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle
Trop souvent, je vois des artistes en herbe qui utilisent les œuvres d’un autre artiste et les publient sans même citer l’artiste d’origine ni même demander sa permission d’exploiter son œuvre. Cette pratique, malheureusement courante, est non seulement irrespectueuse du travail des créateurs, mais elle enfreint également les lois sur le droit d’auteur. Pourtant, beaucoup ignorent ou sous-estiment les principes fondamentaux qui protègent la propriété intellectuelle. Dans cet article, je vais vous expliquer ces règles de manière simple… Et vous expliquer pourquoi il est important de les respecter.
Le droit d’auteur : qu’est-ce que c’est ?
Le droit d’auteur est un ensemble de lois qui protègent les œuvres de l’esprit, qu’il s’agisse d’œuvres littéraires, picturales, musicales, photographiques ou même numériques. Dès qu’une œuvre est créée et fixée sur un support tangible (papier, fichier numérique, toile, etc.), elle est automatiquement protégée par le droit d’auteur. C’est ce qu’on appelle la Propriété Intellectuelle.
Il n’est pas nécessaire d’enregistrer l’œuvre pour bénéficier de cette protection. Ce droit confère à l’artiste ou à l’auteur :
- Un droit moral : l’auteur conserve le droit d’être reconnu comme le créateur de son œuvre et peut s’opposer à toute modification ou usage partiel ou intégral de celle-ci.
- Des droits patrimoniaux : l’auteur a le droit exclusif d’exploiter son œuvre (reproduction, distribution, représentation publique, etc.) et de percevoir une rémunération pour son utilisation.
Copyright ou droit d’auteur : y a-t-il une différence ?
Le terme « copyright » est souvent utilisé comme synonyme de droit d’auteur, mais il désigne en réalité le système anglo-saxon de protection des œuvres, légèrement différent du modèle juridique en vigueur en France et dans d’autres pays de droit civil.
Par exemple, le copyright s’inscrit dans une logique davantage centrée sur les droits économiques (droits d’exploitation), tandis que le droit d’auteur français accorde une place prépondérante au droit moral.
Les principes fondamentaux du droit d’auteur à retenir
Voici les règles de base que tout artiste ou utilisateur d’œuvres créatives devrait connaître :
- Demander l’autorisation : avant d’utiliser l’œuvre de quelqu’un d’autre, vous devez obtenir son consentement. Cela s’applique même si vous ne tirez aucun profit de cette utilisation.
- Citer l’artiste : si vous partagez une œuvre ou vous inspirez d’un artiste, la moindre des choses est de le créditer en mentionnant son nom et, si possible, un lien vers son travail original.
- Utilisation commerciale ou non : utiliser une œuvre dans un cadre commercial sans autorisation peut entraîner des sanctions légales sévères. Même pour un usage non commercial, (diffusion sur les réseaux sociaux, par exemple) il est essentiel de respecter les droits de l’artiste.
- Œuvres libres de droits : certaines œuvres sont placées sous des licences spéciales, comme les licences Creative Commons, qui permettent une utilisation en toute légalité. Les sites tels que Pixabay vous permettront de trouver votre bonheur, bien souvent gratuitement. Cependant, même dans ce cas, il est souvent demandé de citer l’auteur.
- Le domaine public : une œuvre tombe dans le domaine public généralement 70 ans après la mort de l’auteur (variable selon les pays). À ce moment-là, elle peut être utilisée librement, mais le respect de l’intégrité de l’œuvre reste important.
Pourquoi respecter la propriété intellectuelle est-il essentiel ?
Chaque œuvre représente des heures, que dis-je, des années, de travail, de réflexion et de passion. Ne pas reconnaître cet effort, c’est minimiser le rôle des créateurs dans notre société. D’ailleurs, le processus de création ne s’arrête pas au nombre d’heure passé sur la toile. En l’occurrence, Il a souvent fallu à l’artiste toute une vie pour acquérir et travailler son savoir-faire. En outre, le non-respect des droits d’auteur peut nuire gravement à la carrière des artistes. Les priver de revenus ou ternir leur réputation.
Respecter les règles de la propriété intellectuelle, c’est encourager la créativité et garantir que chacun puisse vivre de son art. C’est aussi une question d’éthique et de respect mutuel dans la communauté artistique.
Mais alors, pourquoi les oeuvres des grands peintres sont-elles copiées ?
La propriété intellectuelle ou droit d’auteur ne concerne que les artistes vivants. En effet, 70 ans après la mort de l’auteur, son oeuvre entre dans le domaine public. Vous pouvez donc copier sans problème les tableaux des grands maitres, à condition bien sûr de les signer de votre nom et de changer le format.
Changer des éléments et ne pas copier completement une oeuvre exonère-t-il du droit d’auteur ?
On entend souvent dire que modifier une œuvre suffirait à pouvoir la copier librement. Certains vont même jusqu’à parler d’un « pourcentage de changement », comme si, en transformant 25 % du contenu, l’inspiration devenait automatiquement légitime.
Évidemment, c’est une idée complètement fausse.
Même si on imaginait qu’un tel pourcentage puisse être calculé (ce qui est impossible), le simple fait de reproduire une œuvre ne crée pas un droit dessus.
Un peintre amateur aura beau mettre tout son cœur à copier fidèlement un tableau, sa version différera toujours — mais cela ne change rien au fait qu’il s’agit d’une reproduction.
D’ailleurs, même l’artiste original, s’il repeignait son propre sujet une seconde fois, obtiendrait une œuvre différente.
Bref, l’argument du pourcentage de modification ne tient pas la route : changer quelques détails ne suffit pas à s’approprier le travail d’un autre. Cela peut même être considéré comme nuisant à l’intégrité l’oeuvre d’origine, ce qui est sanctionné encore plus lourdement.
Pour en savoir plus, voici un lien vers le site gouvernemental officiel de l’INPI (Institut National de Proprieté Industrielle)
https://www.inpi.fr/ressources/propriete-intellectuelle/droit-dauteur
Et si vous ne faites que vous entrainer, sans vendre vos copies ?
Bien sûr, il est toléré de copier un artiste si le but est de s’exercer. Mais dans ce cas, vous n’aurez pas le droit de publier votre copie sur les réseaux, sur internet, et encore moins l’exposer lors d’évènements comme les expositions. Et ce, même si vous ne vendez pas.
Une oeuvre appartient à celui qui l’a créée. Le travail de création est bien plus compliqué que le travail de copie. Ce n’est pas parce que vous trouvez facilement sur la toile qu’il est mis à vogtre disposition. Gardez bien à l’esprit que pour vendre le fruit de son travail, un artiste a besoin d’être vu. Tous les artistes n’ont pas de galerie. Et le meilleur endroit pour être visible c’est la toile. J’entends souvent les copieurs se défausser en affirmant que si un artiste n’a pas envie qu’on lui vole son travail, il n’a qu’à pas le mettre sur les réseaux.
Et Pinterest dans tout ça, Pinterest et le droit d’auteur ?
Pinterest est une fabuleuse vitrine pour les artistes. Pour autant, ce réseau social est très souvent confondu avec la une source de modèles de peinture. Pourtant, Pinterest n’échappe pas à cette politique et est très clair dans son reglement . Si une oauvre publiée sur Pinterest vous plait, vous devrez demander l’autorisation de la copier à son auteur. Bien souvent, il sera flatté de vous autoriser gracieusement, en contrepartie de quoi vous devrez citer son nom quand vous publierez votre copie. Si c’est un professionnel, il vous demandera sans doute une petite contribution, mais vous serez fier(e) d’avoir fait les choses dans le respect et contribué à un commerce équitable. N’oubliez pas que tout le travail a été fait en amont, et ça ça n’a pas de prix 🙂
En résumé
Avant d’utiliser l’œuvre d’un autre artiste, posez-vous les bonnes questions : ai-je l’autorisation ? Ai-je crédité correctement l’auteur ? Suis-je en conformité avec les lois sur le droit d’auteur ? Si vous avez un doute, abstenez-vous ou utilisez vos propres photos ou dirigez vous vers une banque d’images publiques (Pixabay par exemple)
La créativité est un bien précieux. Prenons en soin et honorons le travail de ceux qui la font vivre.
